Jusqu'à 60% de rabais - 3 items et plus 10% supplémentaire! 
Magasinez
Jusqu'à 60% de rabais - 3 items et plus 10% supplémentaire! Magasinez
 

Dernière mise à jour : 12 janvier 2016

Mot de bienvenue

Souris Mini vous souhaite la bienvenue sur son site Web. Nous vous prions de bien vouloir lire attentivement les présentes conditions d'utilisation du site avant de l'utiliser. En accédant à notre site Web ou aux services offerts et en les utilisant, vous convenez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation dans leur intégralité. Si vous n'acceptez pas ces conditions d'utilisation, vous ne devez pas accéder au site Web ni télécharger le moindre élément de son contenu.

Propriété et restrictions relatives à l'utilisation

Souris Mini est propriétaire du site Web. La totalité du contenu, des données, des graphiques, des photographies, des images, des sons, des vidéos, des logiciels, des marques de commerce, des marques de service, des noms commerciaux et des autres renseignements qui figurent dans ce site Web sont la propriété de Souris Mini, des membres de son groupe et/ou de tiers concédants de licence. Le contenu est protégé par les lois canadiennes et internationales sur les droits d'auteur et les marques de commerce.

Sauf dans la mesure prévue aux présentes, vous ne pouvez pas modifier, copier, reproduire, publier, afficher, transmettre, distribuer, afficher à l'écran, exécuter, transférer ou vendre du contenu, ni en créer des œuvres dérivées, sans le consentement écrit préalable exprès de Souris Mini. Vous pouvez télécharger, imprimer et reproduire le contenu à des fins d'information qui vous sont propres, pourvu que vous conserviez tous les avis de droits d'auteur et autres avis de droits propriétaires (droits exclusifs) qu'il renferme, et que vous citiez son URL. Sauf indication contraire, notre site Web est destiné à votre usage personnel et non à des fins commerciales. Aucun droit, titre ou intérêt dans tout contenu téléchargé ne vous est transféré à la suite d'un téléchargement ou d'une copie. Si vous souhaitez obtenir l'autorisation écrite de reproduire du contenu, vous devez communiquer par courriel à[email protected].

Exactitude de l'information

Même si Souris Mini prend toutes les mesures voulues pour s'assurer de l'exactitude de l'information figurant dans ce site Web, elle ne peut pas garantir que les renseignements ou les éléments qui y figurent sont à jour, exacts, exempts d'erreurs ou exhaustifs. Souris Mini n'assume aucune responsabilité à l'égard des erreurs ou des omissions pouvant figurer dans le contenu de ce site Web, y compris des renseignements relatifs aux descriptions des produits, à leurs prix, aux promotions et à leur disponibilité. Souris Mini se réserve le droit de corriger, de modifier et de mettre à jour les renseignements affichés sur ce site ou d'annuler des commandes en tout temps et sans préavis. Le seul recours dont vous disposez relativement à un achat effectué par l'entremise de notre site Web est de le retourner pour obtenir un remboursement intégral ou partiel comme l'indique notre politique de retour ou échange d'un achat en ligne dans la section des conditions d'achat en ligne.

Inscription et mots de passe

Pour accéder à certaines parties de notre site Web, il se peut que vous ayez à remplir un formulaire d'inscription en ligne.

En contrepartie de votre utilisation de ce site Web et des services qu'il offre, vous acceptez de fournir des renseignements véridiques, actuels, exhaustifs et exacts tels qu'il vous ait demandé dans le formulaire d'inscription qui vous aura été indiqué par le site Web. Vous convenez aussi de mettre à jour les renseignements de votre inscription dès qu'une modification a été apportée à un renseignement figurant sur ce formulaire d'inscription.

Dans le cadre du processus d’inscription, nous vous demanderons de fournir une adresse courriel et un mot de passe. Vous êtes seul responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe et des données inscrites dans votre compte. Vous êtes seul responsable de toute activité exécutée sous votre compte. Vous devez nous informer immédiatement en cas d'utilisation non autorisée connue ou apparente de votre compte, ou de toute brèche de sécurité connue ou apparente, y compris la perte, le vol ou la divulgation non autorisée de votre mot de passe ou de celui d'un autre utilisateur en communiquant avec nous par courriel à [email protected].

Comportement de l'utilisateur

En choisissant d'accéder au site Web et/ou en transmettant le contenu, vous convenez de respecter la législation et la réglementation fédérales, provinciales, territoriales et autres lois applicables ainsi que les autres modalités de ces conditions d'utilisation et toute règle qui peut être publiée de temps à autre. En outre, sans limiter la portée de ce qui précède, vous convenez de ne pas :

  • télécharger, afficher, transmettre par courriel ou autrement un contenu utilisateur qui :
    • constitue un contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité ou non autorisé, les pourriels, les chaînes de courriels, les opérations pyramidales ou toute forme de sollicitation;
    • viole un brevet, une marque de commerce, un secret commercial, un droit d'auteur ou d'autres droits propriétaires (exclusifs) ou droits de protection de la vie privée de tiers;
    • est illégal, préjudiciable, menaçant, abusif, délictueux, diffamatoire, vulgaire, obscène, haineux, ou qui constitue du harcèlement, viole la vie privée d'autrui, ou se révèle discriminatoire sur le plan de la race, de l'origine ethnique ou autrement;
    • contient une forme quelconque de logiciel destructeur comme un virus, un ver informatique, un cheval de Troie, une bombe logique, un robot d'annulation de message, toute autre composante nuisible ou tout autre fichier, programme ou code informatique, destinés à interrompre, à détruire ou à limiter les fonctions d'un logiciel, d'un matériel informatique ou d'un élément d'équipement de télécommunication;
  • récolter ou autrement recueillir ou conserver un élément d'information (y compris les renseignements permettant d'identifier une personne) concernant d'autres utilisateurs du site Web, y compris des adresses de courriel, sans le consentement exprès de ces autres utilisateurs;
  • induire les autres en erreur, créer une fausse identité à l'égard de l'expéditeur ou de l'origine du message, falsifier un en-tête ou autrement trafiquer un identifiant afin de cacher l'origine d'un contenu transmis par l'entremise du site Web;
  • usurper l'identité d'autrui ou d'une entité, y compris, notamment, d'un employé de Souris Mini, ou faire une fausse déclaration au sujet de votre affiliation à une personne ou à une entité ou autrement présenté sous un faux jour une telle affiliation;
  • tenter d'obtenir un accès non autorisé au site Web, à un autre système informatique ou à des réseaux reliés au site Web, au moyen de l'extraction de mot de passe ou autrement;
  • gêner ou perturber des réseaux ou des serveurs reliés au site Web ou violer les règlements, les politiques ou les procédures de ces réseaux;
  • utiliser, télécharger ou autrement copier, ou fournir à une personne ou à une entité quelconque le répertoire des utilisateurs d'un site Web ou d'autres renseignements relatifs aux utilisateurs ou à l'utilisation d'un site, en tout ou en partie, autrement que dans le contexte de votre utilisation du site Web.

Vous assumez l'entière responsabilité de l'ensemble du contenu que vous téléchargez, publiez, affichez, ou pour lequel vous fournissez un lien sur le site Web ou par son entremise. Vous ne devez pas publier de contenu utilisateur sur le site Web.

Concours et promotions

À l'occasion, nous sommes amenés à vous offrir et/ou à commanditer avec d'autres des concours, des tirages au sort et des jeux sur le site Web. Chacune de ces activités est régie par des règles particulières qui sont accessibles à partir des pages du site Web sur lesquelles est annoncée la promotion ou lorsque vous vous inscrivez. En y participant, vous êtes soumis à ces règles, qui peuvent différer des conditions stipulées par les présentes conditions d'utilisation. Dans la mesure où les modalités de ces règles sont en conflit avec les présentes conditions d'utilisation, les modalités de ces règles ont la préséance.

Liens avec d'autres sites Web

Notre site Web peut présenter des liens vers d'autres sites Web qui ne sont pas sous le contrôle de Souris Mini. Souris Mini n'est aucunement responsable des sites Web associés, de leur contenu et/ou pratiques. Le fait d'inclure un lien vers un site Web d'un tiers sur notre site Web ne signifie pas que nous appuyons le site en question. Les liens sont fournis uniquement par souci de commodité et à des fins d'information aux utilisateurs de notre site Web. Nous vous recommandons d'examiner la politique de confidentialité de chaque site Web auquel vous accédez par l'intermédiaire de notre site Web.

Clause de non-responsabilité

LE CONTENU DU SITE EST FOURNI «TEL QUEL» SANS GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE TITRE, LES GARANTIES IMPLICITES OU DE QUALITÉ MARCHANDE, LA GARANTIE D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, LA GARANTIE D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU DE NON-VIOLATION DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

SOURIS MINI NE GARANTIT PAS QUE LE SITE OU LES FONCTIONS QUI Y FIGURENT SERONT ININTERROMPUS OU SANS DÉFAUT, QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS OU QUE LE SITE WEB OU LES SERVEURS QUI HÉBERGENT LE SITE NE CONTIENNENT PAS DE VIRUS OU D'AUTRES COMPOSANTS DANGEREUX.

SOURIS MINI REJETTE EXPRESSÉMENT TOUTE OBLIGATION D'ACTUALISER OU DE RÉVISER LE CONTENU DU SITE WEB, MÊME SI NOUS POUVONS MODIFIER LE CONTENU EN TOUT TEMPS, SANS PRÉAVIS. VOUS UTILISEZ LE SITE WEB À VOS PROPRES RISQUES ET ASSUMEZ L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ POUR LES COÛTS LIÉS À SON UTILISATION. SOURIS MINI NE POURRA ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES, DE QUELQUE NATURE QU'ILS SOIENT, LIÉS À VOTRE UTILISATION DU SITE WEB.

Souris Mini ne déclare ni ne garantit que le site ou toute partie de celui-ci peut être utilisé ou adapté pour être utilisé dans une juridiction particulière. Ceux qui choisissent d'y accéder le font de leur propre initiative et à leur propre risque, et sont tenus de respecter l'ensemble des lois, des règles et de la réglementation en vigueur dans leur zone géographique. Nous pouvons, en tout temps et à notre entière discrétion, limiter la disponibilité du site, en tout ou en partie, à toute personne, région géographique ou juridiction de notre choix.

Limitation de responsabilité

VOUS RECONNAISSEZ ET CONSENTEZ QUE SOURIS MINI NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES OU PUNITIFS, OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES LIÉS À LA PERTE DE PROFITS, À L'ACHALANDAGE, À L'UTILISATION DE DONNÉES OU AUTRES PERTES INTANGIBLES (MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES) DÉCOULANT OU RÉSULTANT DE (A) L'UTILISATION OU L'INCAPACITÉ À UTILISER LE SITE WEB, (B) L'UTILISATION OU L'INCAPACITÉ À UTILISER LE CONTENU OU DE TOUT AUTRE ARTICLE SUR LE SITE WEB OU DE TOUT SITE WEB ASSOCIÉ AU SITE, (C) LE COÛT D'ACHAT DES PRODUITS OU DES SERVICES DE REMPLACEMENT RÉSULTANT DES PRODUITS, DONNÉES, RENSEIGNEMENTS OU SERVICES ACQUIS OU OBTENUS, OU DES MESSAGES REÇUS OU TRANSACTIONS EFFECTUÉES SUR LE SITE WEB OU PAR L'ENTREMISE DE CELUI-CI, (D) L'ACCÈS NON AUTORISÉ À VOS TRANSMISSIONS OU VOS DONNÉES OU LEUR MODIFICATION, (E) LES DÉCLARATIONS OU LA CONDUITE DES TIERS SUR LE SITE WEB OU (F) TOUT AUTRE POINT RELATIF AU SITE WEB. EN AUCUN CAS NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE ENVERS VOUS POUR LES DOMMAGES, PERTES ET CAUSES D'ACTION [CONTRACTUELLES, DÉLICTUELLES (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA NÉGLIGENCE) OU AUTREMENT] NE SAURAIT DÉPASSER LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ, LE CAS ÉCHÉANT, RELATIVEMENT À VOTRE UTILISATION DU SITE WEB. SI VOUS N'ÊTES PAS SATISFAIT D'UNE PARTIE QUELCONQUE DU SITE WEB OU DES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION, VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS EST DE CESSER DE VISITER ET D'UTILISER CE SITE WEB.

Indemnisation

Vous vous engagez à défendre et à garantir Souris Mini ainsi que leurs responsables, directeurs, employés, actionnaires, agents et représentants contre la totalité des pertes, frais, dommages-intérêts, réclamations, amendes, pénalités, coûts et dépenses, notamment les frais juridiques et de comptabilité raisonnables, découlant de ou liés à votre utilisation de notre site Web et/ou au non-respect d'une représentation, garantie, condition, d'une loi, des droits d'un tiers ou autre disposition des conditions d'utilisation de votre part.

Marques de commerce

« Souris Mini » est une marque de commerce de Souris Mini inc. Les autres marques, graphiques, types de caractères, marques de commerce et logos figurant sur le site Web sont des marques de commerce ou des présentations de Souris Mini. Toutes les autres marques de commerce figurant sur le site Web sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Nos marques de commerce et présentations ne doivent pas être utilisées de quelque manière et à quelque fin que ce soit sans le consentement écrit exprès de Souris Mini.

Lois applicables

Ces conditions d'utilisation sont régies par les lois de la province de Québec et les lois du Canada qui s'y appliquent et elles doivent être interprétées conformément à ces lois; par ailleurs, tout litige doit être soumis à un tribunal compétent du district judiciaire de la Ville de Québec, province du Québec. Si une stipulation des présentes conditions d'utilisation est illégale, nulle ou pour une raison quelconque inapplicable, alors cette stipulation pourra être détachée du reste de ces conditions d'utilisation et n'aura pas d'effet sur la validité et le caractère exécutoire des autres stipulations.

Ces conditions d'utilisation et tout autre avis légal ou toute autre déclaration affichée sur le site Web constituent l'intégralité de la convention conclue entre vous et Souris Mini en ce qui a trait à l'utilisation du site Web, notamment de son contenu.

Confidentialité des renseignements personnels

Souris Mini respecte votre droit à la protection de votre vie privée et à la confidentialité de vos renseignements personnels. Veuillez consulter notre  section d'engagement à la confidentialité pour de plus amples renseignements sur la manière dont nous recueillons, utilisons, divulguons et autrement gérons vos renseignements personnels.

Modifications des conditions d'utilisation et résiliation

Souris Mini se réserve le droit, en tout temps et à l'occasion, de modifier ou d'interrompre de manière temporaire ou permanente le site Web (en tout ou en partie) avec ou sans préavis. Souris Mini se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation en tout temps, à sa seule discrétion et sans préavis particulier. Toute modification sera publiée sur notre site Web. Pour cette raison, nous vous invitons à consulter les conditions d'utilisation régulièrement ou à chaque fois que vous utilisez notre site Web. Vous pouvez déterminer à quel moment les conditions ont été modifiées pour la dernière fois en vérifiant la date de « dernière mise à jour ». L'utilisation régulière du site Web après ces modifications signifie que vous consentez à être lié par celles-ci, et le maintien de l'accès au site Web constitue la contrepartie de Souris Mini envers vous. Le seul recours dont vous disposez si vous n'êtes pas satisfait 1) des présentes conditions d'utilisation; 2) de nos politiques ou pratiques concernant l'exploitation de notre site Web ou 3) d'un contenu accessible à partir du site Web, est de cesser de visiter et d'utiliser ce site Web.

Les présentes conditions d’utilisation sont en vigueur jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par Souris Mini, en tout temps et sans préavis et, par conséquent, vous refuser l'accès à ce site si, à notre seule opinion, vous ne respectez pas les conditions d’utilisation. Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date d'expiration survivent à la résiliation des présentes conditions d’utilisation à toutes fins utiles.

Contactez-nous

Vous avez des questions ou des commentaires au sujet des conditions d'utilisation décrites ci-jointes de notre site Web, vous devez communiquer par courriel à [email protected].

  Chargement...